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Marques déposées par la société BRUSTIS Jean Maurice
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AGNEAUX DE GRAVES PAUILLACAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNEAUX DE GRAVES PAUILLACAIS
BRUSTIS Jean Maurice

Numéro de dépôt :
97700753
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2007

Présentation de la marque AGNEAUX DE GRAVES PAUILLACAIS

Déposée le 17 octobre 1997 par la société BRUSTIS Jean Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGNEAUX DE GRAVES PAUILLACAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la société BRUSTIS Jean Maurice domicilié(e) 27 Route d'Arcachon, 33650 SAUCATS - France et immatriculée sous le numéro RCS 466 104 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUSTIS Jean Maurice - France.

La marque AGNEAUX DE GRAVES PAUILLACAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAUX DE GRAVES PAUILLACAIS est expirée depuis le 17 octobre 2007.


BRUSTIS Jean Maurice - 27 Route d'Arcachon, 33650 SAUCATS - France - SIREN 466104130


BRUSTIS Jean Maurice - France


Inscription le 22 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290614 - Publication au BOPI 1999-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Agneaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.