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Marques déposées par la société BRUSSET Daniel
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DOMAINE DANIEL BRUSSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DANIEL BRUSSET
BRUSSET Daniel

Numéro de dépôt :
3065933
Date de dépôt :
14/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2010

Présentation de la marque DOMAINE DANIEL BRUSSET

Déposée le 14 novembre 2000 par la société BRUSSET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DANIEL BRUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la société BRUSSET Daniel domicilié(e) 84290 CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 954 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel BRUSSET - France.

La marque DOMAINE DANIEL BRUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DANIEL BRUSSET est expirée depuis le 14 novembre 2010.

BRUSSET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE MONTMIRAIL 1998 GIGONDAS , VOYAGEMANIA , DOMAINE BRUSSET , LES DENTS DE LOUP , DOMAINE LAURENT BRUSSET


BRUSSET Daniel - 84290 CAIRANNE - France - SIREN 393954581


Monsieur Daniel BRUSSET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Vin d'origine A.O.c.