DOMAINE BRUSSET
Présentation de la marque DOMAINE BRUSSET
Déposée le 14 novembre 2000 par la société BRUSSET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE BRUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE BRUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BRUSSET est expirée depuis le 14 novembre 2010.
BRUSSET Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52