Déposée le 28 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) BRUSHES INTERNATIONAL BROSSES OSBORN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRUSHES INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-27 du 4 juillet 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUSHES INTERNATIONAL BROSSES OSBORN domicilié(e) 23, avenue des Morillons, Parc d'Activité des Doucettes, 95146 GARGES LES GONESSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 593 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christiane KONIKOFF Société JEROME THOMAS ET ASSOCIES - France.
La marque BRUSHES INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUSHES INTERNATIONAL est expirée depuis le 28 mai 2007.
BRUSHES INTERNATIONAL BROSSES OSBORN SA - 23, avenue des Morillons, Parc d'Activité des Doucettes, 95146 GARGES LES GONESSE CEDEX - France - SIREN 321593303
Maître Christiane KONIKOFF Société JEROME THOMAS ET ASSOCIES - France
Inscription le 3 octobre 2000 - Rejet partiel n°308753 - Publication au BOPI 2000-10-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique. Machines-outils ; moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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