Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT CONFORT ET ECOLOGIE
BRUSCO Jean-François

Numéro de dépôt :
3354736
Date de dépôt :
21/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2015
HABITAT CONFORT ET ECOLOGIE de BRUSCO Jean-François

Présentation de la marque HABITAT CONFORT ET ECOLOGIE

Déposée le 21 avril 2005 par BRUSCO Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITAT CONFORT ET ECOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est BRUSCO Jean-François domicilié(e) LA VERDARIE,81100 CASTRES - 81100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BRUSCO Jean-François domicilié(e) LA VERDARIE,81100 CASTRES - 81100 - France.

La marque HABITAT CONFORT ET ECOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT CONFORT ET ECOLOGIE est expirée depuis le 21 avril 2015.


BRUSCO Jean-François - LA VERDARIE,81100 CASTRES - 81100 - France


MONSIEUR BRUSCO Jean-François - LA VERDARIE,81100 CASTRES - 81100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Appareils de chauffage, de distribution d'eau. Appareils ou installations de climatisation. Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau. Installation, entretien et réparation de machines.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.