Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Collection Passion Sport
M. BRUSCO Jean-François

Numéro de dépôt :
3002932
Date de dépôt :
24/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2010

Présentation de la marque Collection Passion Sport

Déposée le 24 janvier 2000 par monsieur BRUSCO Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Collection Passion Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est monsieur BRUSCO Jean-François domicilié(e) 19, rue du GRAND Ferré, 60200 Compiègne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUSCO Jean-François - France.

La marque Collection Passion Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collection Passion Sport est expirée depuis le 24 janvier 2010.

BRUSCO Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : "LES MÉMOIRES DE MATHIAS" , *LA BD* DES CHAMPIONS* *BD = BANDE DESSINEE , J2B , "Encyclopédie des Paradis Fiscaux" , CHAMPIONS ! JUDO , J 2 B , HABITAT CONFORT ET ECOLOGIE


M. BRUSCO Jean-François - 19, rue du GRAND Ferré, 60200 Compiègne - France


M. BRUSCO Jean-François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

- édition de livres, de revues.