Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SINFONIA
BRUPORT, Sarl, 23, rue des Hallebardes, 67000 STRASBOURG

Numéro de dépôt :
1306937
Date de dépôt :
22/04/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/1995
S SINFONIA de BRUPORT

Présentation de la marque S SINFONIA

Déposée le 22 avril 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S SINFONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRUPORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE JEAN REMY. - France.

La marque S SINFONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SINFONIA est expirée depuis le 22 avril 1995.


BRUPORT, Sarl, 23, rue des Hallebardes, 67000 STRASBOURG - France


PIERRE JEAN REMY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Matières textiles fibreuses brutes - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lits et de table. Dentelles et broderies.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.