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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRUNSWICK
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NOCTAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOCTAM
BRUNSWICK S.A.

Numéro de dépôt :
3622362
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/01/2019
NOCTAM de BRUNSWICK

Présentation de la marque NOCTAM

Déposée le 14 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) BRUNSWICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « NOCTAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUNSWICK domicilié(e) 16, rue de la Banque,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 004 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNSWICK domicilié(e) 16, rue de la Banque,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTAM est expirée depuis le 14 janvier 2019.

BRUNSWICK a également déposé les autres marques suivantes : MOON dream le rideau occultant , ECO BY MOONDREAM , REFRESH BY MOONDREAM


BRUNSWICK S.A. - 16, rue de la Banque,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 562004853


BRUNSWICK - 16, rue de la Banque,75002 PARIS - 75002 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Tissus, velours.

Tentures murales non en matières textiles.