Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ORTHO - MOLD
BRUNSWICK MEDICAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Massachusetts (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1508144
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ORTHO - MOLD

Déposée le 11 janvier 1989 par la société BRUNSWICK MEDICAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Massachusetts (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORTHO - MOLD »

Le déposant est la société BRUNSWICK MEDICAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Massachusetts (E.U.A domicilié(e) 646 Brookline Avenue, BROOKLINE, Etat de Massachusetts 02139, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2134085) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2134085) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque ORTHO - MOLD est expirée depuis le 11 janvier 1999.


BRUNSWICK MEDICAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Massachusetts (E.U.A.) - 646 Brookline Avenue, BROOKLINE, Etat de Massachusetts 02139, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2134085) - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2134085) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1999 n°2134085 - Publication au BOPI 1999-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 14 octobre 1999 - Renonciation totale n°286572 - Publication au BOPI 1999-10-14

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; appareils d'orthopédie.