Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVILLE
BRUNSWICK CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1543537
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque SEVILLE

Déposée le 27 juillet 1989 par la société BRUNSWICK CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BRUNSWICK CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 1 N. Field Ct., Lake Forest, IL 60045-4811, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2147942) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2147942) - France.

La marque SEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVILLE est expirée depuis le 27 juillet 2009.

BRUNSWICK CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SORRENTO , LAGUNA , LIFECIRCUIT , LIFECENTER , LIFESTEP , FELTMETAL


BRUNSWICK CORPORATION Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1 N. Field Ct., Lake Forest, IL 60045-4811, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2147942) - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2147942) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 1999 n°2147942 - Publication au BOPI 1999-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 11 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279255 - Publication au BOPI 1999-06-11

Bateaux à voile et à moteur, yachts