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Marques déposées par monsieur brunstein pascal
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chocoladécor
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chocoladécor
M. brunstein pascal

Numéro de dépôt :
3924427
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022
chocoladécor de brunstein pascal

Présentation de la marque chocoladécor

Déposée le 4 juin 2012 par monsieur brunstein pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « chocoladécor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur brunstein pascal domicilié(e) 44 rue auguste boehringer - 68100 - MULHOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. brunstein pascal domicilié(e) 44 rue auguste boehringer - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque chocoladécor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chocoladécor est expirée depuis le 4 juin 2022.


M. brunstein pascal - 44 rue auguste boehringer - 68100 - MULHOUSE - France


M. brunstein pascal - 44 rue auguste boehringer - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683518 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Farine et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; gâteaux.