Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VA
BRUNOT-TANTOT Guy

Numéro de dépôt :
1470820
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1998
VA de BRUNOT-TANTOT Guy

Présentation de la marque VA

Déposée le 13 juin 1988 par BRUNOT-TANTOT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRUNOT-TANTOT Guy, domicilié(e) Rue Burnouf, 50700 VALOGNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALOPE Patrice - France.

La marque VA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470820.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VA est expirée depuis le 13 juin 1998.

BRUNOT-TANTOT Guy a également déposé les autres marques suivantes : VENT D'AMONT , VENT D'AMONT , VENT D'AMONT


BRUNOT-TANTOT Guy - Rue Burnouf, 50700 VALOGNES. - France


HALOPE Patrice - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.