Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELBE
Numéro de dépôt :
931700
Date de dépôt :
12/08/1975
Lieu de dépôt :
Auxerre
Présentation de la marque ELBE
Déposée le 12 août 1975 par monsieur Brunot (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Auxerre), la marque française « ELBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ELBE est expirée depuis le 12 août 1985.
Brunot (Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-476