Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HOME DESIGN & DECO
M. Bruno Vinuales

Numéro de dépôt :
4035775
Date de dépôt :
29/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HOME DESIGN & DECO de Bruno Vinuales

Présentation de la marque HOME DESIGN & DECO

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2013 par monsieur Bruno Vinuales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME DESIGN & DECO »

Le déposant est monsieur Bruno Vinuales domicilié(e) Rte du Hameau, 5 Chemin Guillempéré - 65380 - Lamarque-Pontacq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Vinuales domicilié(e) Rte du Hameau, 5 Chemin Guillempéré - 65380 - Lamarque-Pontacq - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Bruno Vinuales a également déposé les autres marques suivantes : RAID IN FRANCE BACK TO NATURE


M. Bruno Vinuales - Rte du Hameau, 5 Chemin Guillempéré - 65380 - Lamarque-Pontacq - France


M. Bruno Vinuales - Rte du Hameau, 5 Chemin Guillempéré - 65380 - Lamarque-Pontacq - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634179 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).