Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERGOLAME
Monsieur Bruno VINCENT

Numéro de dépôt :
3855934
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/09/2021
PERGOLAME de Bruno VINCENT

Présentation de la marque PERGOLAME

Déposée le 1 septembre 2011 par monsieur Bruno VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PERGOLAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est monsieur Bruno VINCENT domicilié(e) 171 chemin du Bois Seigneur - 69210 - LENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS ECONOMIQUE, Maître JEan-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque PERGOLAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERGOLAME est expirée depuis le 1 septembre 2021.


Monsieur Bruno VINCENT - 171 chemin du Bois Seigneur - 69210 - LENTILLY - France


JURIS ECONOMIQUE, Maître JEan-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 21 mai 2012 - Rejet partiel n°576006 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-21

Etudes de projets techniques ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; services de dessin industriel ; architecture ; services de consultation et d'établissement de plans de construction et d'édification (services d'architectes-conseils).