Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOTARDE
M. Bruno Vernay

Numéro de dépôt :
4201177
Date de dépôt :
02/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2025
MOTARDE de Bruno Vernay

Présentation de la marque MOTARDE

Déposée par voie électronique le 2 août 2015 par monsieur Bruno Vernay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est monsieur Bruno Vernay domicilié(e) 30 Avenue Paul Girod - 73400 - Ugine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Vernay domicilié(e) 30 Avenue Paul Girod - 73400 - Ugine - France.

La marque MOTARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTARDE arrivera à expiration en date du 2 août 2025.

Bruno Vernay a également déposé les autres marques suivantes : SILVER STORN


M. Bruno Vernay - 30 Avenue Paul Girod - 73400 - Ugine - France


M. Bruno Vernay - 30 Avenue Paul Girod - 73400 - Ugine - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.