Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JP MOTOS
Bruno Varsori

Numéro de dépôt :
3815847
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2021
JP MOTOS de Bruno Varsori

Présentation de la marque JP MOTOS

Déposée par voie électronique le 18 mars 2011 par Bruno Varsori auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JP MOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Bruno Varsori domicilié(e) 41 Avenue des Champs - 91420 - Morangis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Varsori domicilié(e) 41 Avenue des Champs - 91420 - Morangis - France.

La marque JP MOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JP MOTOS est expirée depuis le 18 mars 2021.

Bruno Varsori a également déposé les autres marques suivantes : JP MOTOS 2


Bruno Varsori - 41 Avenue des Champs - 91420 - Morangis - France


Bruno Varsori - 41 Avenue des Champs - 91420 - Morangis - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.