Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLAR ENERGY RISUN SOLAR
M. Bruno VAN PETEGHEN
M. Thierry CAI

Numéro de dépôt :
3869952
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/10/2021
SOLAR ENERGY RISUN SOLAR de Bruno VAN PETEGHEN

Présentation de la marque SOLAR ENERGY RISUN SOLAR

Déposée le 27 octobre 2011 par monsieur Bruno VAN PETEGHEN et monsieur Thierry CAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLAR ENERGY RISUN SOLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Les déposants sont monsieur Bruno VAN PETEGHEN domicilié(e) 24 rue de la Cerisaie - 75004 - PARIS - France et monsieur Thierry CAI domicilié(e) 23 villa Curial - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Vanessa BOUCHARA domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLAR ENERGY RISUN SOLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869952.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAR ENERGY RISUN SOLAR est expirée depuis le 27 octobre 2021.


M. Bruno VAN PETEGHEN - 24 rue de la Cerisaie - 75004 - PARIS - France

M. Thierry CAI - 23 villa Curial - 75019 - PARIS - France


Mme. Vanessa BOUCHARA - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; machines et appareils de distribution ou commande électriques ; batteries et piles ; Bornes routières lumineuses ; câbles de résistance ; ordinateurs ; Machines et appareils de distribution de l'énergie ; compteurs et testeurs électriques ou magnétiques, et leurs pièces ; fils et câbles électriques ; noyaux magnétiques ; électrodes [non à usage médical] ; machines et appareils électroniques, et leurs pièces ; ensembles de composants électroniques ; batteries et cellules solaires ; commutatrices ; convertisseurs rotatifs ; modificateurs de phase ; accumulateurs [batteries] ; batteries et piles à combustible, et leurs pièces ; enseignes lumineuses ; panneaux solaires thermiques ; panneaux solaires photovoltaïques ; Modules photovoltaïques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; ampoules et lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ; pompes à chaleur ; chauffe-eau solaires ; lampadaires ; Diodes électroluminescentes ; lampes d'exposition ;

Construction ; réparation ; entretien et services d'installation de panneaux solaires [système d'énergie solaire] ; services de conseils et d'assistance liés aux panneaux solaires ; installation de systèmes à énergie solaire ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ;

Conseils en matière d'économie d'énergie ; Etudes de projets techniques dans le domaine de l'énergie renouvelable ; services d'expertise dans le domaine de la production d'énergie solaire, et d'énergies renouvelables ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'énergie, l'énergie solaire (thermique et photovoltaïque) et les énergies renouvelables.