Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDICAL INFORMATIQUE
Monsieur Bruno TURQUIN

Numéro de dépôt :
92426294
Date de dépôt :
03/07/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
03/07/2002

Présentation de la marque MEDICAL INFORMATIQUE

Déposée le 3 juillet 1992 par monsieur Bruno TURQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « MEDICAL INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est monsieur Bruno TURQUIN domicilié(e) chemin de Las Graos, 31840 AUSSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL D'AVOCATS DAC - France.

La marque MEDICAL INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDICAL INFORMATIQUE est expirée depuis le 3 juillet 2002.


Monsieur Bruno TURQUIN - chemin de Las Graos, 31840 AUSSONNE - France


SARL D'AVOCATS DAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Appareils et instruments médicaux