Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
RTT
M. Bruno TUMA, SACAPP
Numéro de dépôt :
4178626
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque RTT
Déposée par voie électronique le 5 mai 2015 par monsieur Bruno TUMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RTT »
Le déposant est monsieur Bruno TUMA domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats, M. Cédric LIGER domicilié(e) 77 boulevard du Montparnasse - 75006 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Bruno TUMA, SACAPP - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Cabinet d'avocats, M. Cédric LIGER - 77 boulevard du Montparnasse - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Inscription le 20 février 2020 - Rejet total n°780865 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-20
Travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Aide et conseil aux entreprises et aux particuliers dans les domaines du recrutement, du placement de personnel temporaire ou stable, de l'emploi, des carrières, des ressources professionnelles, des offres d'emploi et des curriculum vitae, pour toutes professions et/ou qualifications, notamment recherche, recrutement, sélection, formation ; Notamment par le biais d'un réseau informatique mondial, d'applications mobiles ou de toute autre technologie d'information et de communication et dans les domaines du recrutement, du placement de personnel temporaire ou stable, de l'emploi, des carrières, des ressources professionnelles, des offres d'emploi et des curriculum vitae : fourniture d'informations en ligne, fourniture de conseils interactifs en ligne, publication d'annonces d'offres d'emploi ou de demandes d'emploi, fourniture de services en ligne de recrutement et placement de personnel, services de correspondance de curriculum vitae et de profils sociaux ; services de mise en relation entre candidats et employeurs ; services de création de réseaux sociaux dans le domaine des entreprises et des carrières ; services d'assistance en matière de personnel et de recrutement ; fourniture de services de publicité en ligne à des tiers ;
Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation de salons, d'exposition, de conférences à but commerciaux ou de publicité sur le thème de l'emploi et du recrutement du personnel ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; Conception de sites internet et conception et hébergement d'applications internet dans les domaines du recrutement et de la recherche d'emploi ; création, développement et hébergement de programmes informatiques, de bases de données et de systèmes d'information dans les domaines du recrutement et de la recherche d'emploi ; abonnements à une base de données ou à un serveur de base de données dans le domaine du recrutement et de la recherche d'emploi, gestion de bases de données de candidats ou d'offres d'emploi.
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