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Marques déposées par monsieur Bruno Tourniaire
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CHROMATOTHERAPIE SUISSE
Demande publiée - Marque en non vigueur

CHROMATOTHERAPIE SUISSE
M. Bruno Tourniaire

Numéro de dépôt :
4360836
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
CHROMATOTHERAPIE SUISSE de Bruno Tourniaire

Présentation de la marque CHROMATOTHERAPIE SUISSE

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par monsieur Bruno Tourniaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHROMATOTHERAPIE SUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017. .

Le déposant est monsieur Bruno Tourniaire domicilié(e) 25 avenue des Pâquis - 1110 - Morges - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Tourniaire domicilié(e) 25 Avenue des Pâquis - 1110 - Morges - Suisse.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 16 35 38 41 42 44


M. Bruno Tourniaire - 25 avenue des Pâquis - 1110 - Morges - Suisse


M. Bruno Tourniaire - 25 Avenue des Pâquis - 1110 - Morges - Suisse


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 5 juillet 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°727460 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-05

Filtres optiques ; filtres optiques pour lumière visible blanche ; logiciels ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; filtres comme parties d'un appareil médical ou chirurgical ; appareils et instruments médicaux à LED ; lasers médicaux ;

Produits de l'imprimerie ; livres ; revues ; manuels d'instruction ou d'enseignement ; journaux ; périodiques ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; affaires commerciales, aides et conseils aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;

Services télématiques ; communications électroniques ;

Education et divertissements ; enseignement ; cours ; conférences ; publications de films ; édition de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche scientifique ; programmation pour ordinateurs ;

Services d'aides thérapeutiques, services d'aides de laboratoires, maisons de repos, maisons de convalescence, centre de bien-être, tous ces services étant rendus sous contrôle médical ; location de matériel médical.