Déposée le 4 mai 1993 par monsieur BRUNO TESTE et monsieur Jean-François CHIRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FILSONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-24 du 18 juin 1993.
Les déposants sont monsieur BRUNO TESTE domicilié(e) 12. 2ème au chaperon vert, 94150 GENTILLY - France et monsieur Jean-François CHIRON domicilié(e) 1 rue Jean Jaurès, 93470 COUBRON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle GUERRIER BEATRICE - France.
La marque FILSONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILSONE est expirée depuis le 4 mai 2003.
Mr BRUNO TESTE - 12. 2ème au chaperon vert, 94150 GENTILLY - France
Mr Jean-François CHIRON - 1 rue Jean Jaurès, 93470 COUBRON - France
Melle GUERRIER BEATRICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24
Supports d'enregistrement magnétique.Disques acoustiques.Cassettes compacts disques - Vidéo... Papier.Carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.Produits de l'imprimerie Cartes postales - Revues - Journaux - Affiches - Cartes à jouer - Imprimés photographies.Editions de livres de revues, de texte, prêt de livres.Production de spectacles, de films, agence pour artistes, enregistrement phonographiques.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, organisation et conduite de colloques.Conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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