Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Douglas
Bruno SYLVESTRE-BARON

Numéro de dépôt :
3008043
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2010
Douglas de Bruno SYLVESTRE-BARON

Présentation de la marque Douglas

Déposée le 17 février 2000 par Bruno SYLVESTRE-BARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Douglas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est Bruno SYLVESTRE-BARON, domicilié(e) LUIDEFOUR, 74230 LES VILLARDS SUR THÔNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno SYLVESTRE-BARON - France.

La marque Douglas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douglas est expirée depuis le 17 février 2010.

Bruno SYLVESTRE-BARON a également déposé les autres marques suivantes : Mac Douglas , SPITFIRE , LES ENTREPÔTS DU GOLF


Bruno SYLVESTRE-BARON - LUIDEFOUR, 74230 LES VILLARDS SUR THÔNES - France


Bruno SYLVESTRE-BARON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Chariots de golf ; véhicules motorisés ou non servant au transport du matériel de golf et, ou, aux personnes sur les terrains de golf. Clubs de golf ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) utilisés pour la pratique du golf ; sac de golf, sac pour de rangement des crosses de golf ; bagage sportif à savoir : sac de sport (adaptés aux produits qu'il sont destinés à contenir) exclusivement destinée au transport du matériel servant à la pratique du golf, balles de golf.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].