Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CHARLEY.
Numéro de dépôt :
1366196
Date de dépôt :
01/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CHARLEY.
Déposée le 1 août 1986 par monsieur Bruno SOLANET demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLEY. »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque CHARLEY. est expirée depuis le 1 août 1996.
Bruno SOLANET demeurant a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03
Inscription - Renonciation totale n°31800 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°31800 - Publication au BOPI