Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

THE BLACK SHEEP CHEAP
Bruno SIROY
Stéphane CHAFFRE

Numéro de dépôt :
3803589
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
THE BLACK SHEEP CHEAP de Bruno SIROY

Présentation de la marque THE BLACK SHEEP CHEAP

Déposée le 4 février 2011 par Bruno SIROY et Stéphane CHAFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE BLACK SHEEP CHEAP »

Les déposants sont Bruno SIROY domicilié(e) 32 bis bld Anatole France - 93300 - AUBERVILLIERS - France et Stéphane CHAFFRE domicilié(e) 4 square du Berry - 95600 - EAUBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno SIROY domicilié(e) 32 bis bld Anatole France - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25


Bruno SIROY - 32 bis bld Anatole France - 93300 - AUBERVILLIERS - France

Stéphane CHAFFRE - 4 square du Berry - 95600 - EAUBONNE - France


Bruno SIROY - 32 bis bld Anatole France - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581985 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.