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Marques déposées par Bruno SINICA
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Sole Nostrum
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sole Nostrum
Bruno SINICA Agissant pour le compte de la société “ SOLE NOSTRUM ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3494632
Date de dépôt :
13/04/2007
Lieu de dépôt :
PACA OUEST
Date d'expiration :
13/04/2017
Sole Nostrum de Bruno SINICA

Présentation de la marque Sole Nostrum

Déposée le 13 avril 2007 par Bruno SINICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PACA OUEST), la marque française « Sole Nostrum »

Le déposant est Bruno SINICA Agissant pour le compte de la société “ SOLE NOSTRUM ” en cours de formation domicilié(e) Résidence La Bucelle Bât B3, Route des Crêtes,13600 LA CIOTAT - 13600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno SINICA domicilié(e) Résidence La Bucelle Bât B3, Route des Crêtes,13600 LA CIOTAT - 13600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sole Nostrum est expirée depuis le 13 avril 2017.

Bruno SINICA a également déposé les autres marques suivantes : ISOLÆ


Bruno SINICA Agissant pour le compte de la société “ SOLE NOSTRUM ” en cours de formation - Résidence La Bucelle Bât B3, Route des Crêtes,13600 LA CIOTAT - 13600 - France


Bruno SINICA - Résidence La Bucelle Bât B3, Route des Crêtes,13600 LA CIOTAT - 13600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.