Marque enregistrée - Marque en vigueur

competencedigitale.com
Monsieur Bruno SIMON

Numéro de dépôt :
4513140
Date de dépôt :
07/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2029
competencedigitale.com de Bruno SIMON

Présentation de la marque competencedigitale.com

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2019 par monsieur Bruno SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « competencedigitale.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur Bruno SIMON domicilié(e) 77 Rue Albert 1 - 41000 - BLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EIRL SIMON, Monsieur Bruno SIMON domicilié(e) 77 rue Albert 1er - 41000 - BLOIS - France.

La marque competencedigitale.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque competencedigitale.com arrivera à expiration en date du 7 janvier 2029.


Monsieur Bruno SIMON - 77 Rue Albert 1 - 41000 - BLOIS - France


EIRL SIMON, Monsieur Bruno SIMON - 77 rue Albert 1er - 41000 - BLOIS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.