Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DigitALL
M. BRUNO SFEDJ
VIADENTIS, SARL

Numéro de dépôt :
4138305
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DigitALL de BRUNO SFEDJ

Présentation de la marque DigitALL

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par monsieur BRUNO SFEDJ et la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIADENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DigitALL »

Les déposants sont monsieur BRUNO SFEDJ domicilié(e) 62 rue des abondances - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIADENTIS domicilié(e) 11 avenue Charles de Gaulle - 95700 - Roissy en France - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIADENTIS, M. BRUNO SFEDJ domicilié(e) 11 avenue Charles de Gaulle - 95700 - Roissy en France - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

BRUNO SFEDJ a également déposé les autres marques suivantes : DENTIN , NobleCrown


M. BRUNO SFEDJ - 62 rue des abondances - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

VIADENTIS, SARL - 11 avenue Charles de Gaulle - 95700 - Roissy en France - France - SIREN 4


VIADENTIS, M. BRUNO SFEDJ - 11 avenue Charles de Gaulle - 95700 - Roissy en France - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 24 août 2015 - Rejet total n°652906 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels.