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Marques déposées par monsieur BRUNO SELLE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. BRUNO SELLE
DRAGON CHOPPERS, SARL

Numéro de dépôt :
4260952
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2026
Marque en couleurs, figurative de BRUNO SELLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par monsieur BRUNO SELLE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRAGON CHOPPERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Les déposants sont monsieur BRUNO SELLE domicilié(e) ROUTE DE VAISON - 84190 - VACQUEYRAS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DRAGON CHOPPERS domicilié(e) ROUTE DE VAISON - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO SELLE domicilié(e) ROUTE DE VAISON - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260952.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.


M. BRUNO SELLE - ROUTE DE VAISON - 84190 - VACQUEYRAS - France

DRAGON CHOPPERS, SARL - ROUTE DE VAISON - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 5


M. BRUNO SELLE - ROUTE DE VAISON - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.