Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Bruno SEINE
/
SVDM GROUPE SEMARDEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVDM GROUPE SEMARDEL
Bruno SEINE

Numéro de dépôt :
3767494
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
SVDM GROUPE SEMARDEL de Bruno SEINE

Présentation de la marque SVDM GROUPE SEMARDEL

Déposée le 17 septembre 2010 par Bruno SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVDM GROUPE SEMARDEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est Bruno SEINE domicilié(e) BP 2 Ecosite de VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno SEINE domicilié(e) BP 2 Ecosite de VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque SVDM GROUPE SEMARDEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVDM GROUPE SEMARDEL est expirée depuis le 17 septembre 2020.

Bruno SEINE a également déposé les autres marques suivantes : SEMAVERT , SEMAVERT GROUPE SEMARDEL


Bruno SEINE - BP 2 Ecosite de VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


Bruno SEINE - BP 2 Ecosite de VERT LE GRAND - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).