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Marques déposées par Bruno SEINE
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SEMAVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAVERT
Bruno SEINE

Numéro de dépôt :
3740071
Date de dépôt :
21/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2020
SEMAVERT de Bruno SEINE

Présentation de la marque SEMAVERT

Déposée le 21 mai 2010 par Bruno SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMAVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est Bruno SEINE domicilié(e) Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno SEINE domicilié(e) Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France.

La marque SEMAVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAVERT est expirée depuis le 21 mai 2020.

Bruno SEINE a également déposé les autres marques suivantes : SVDM GROUPE SEMARDEL , SEMAVERT GROUPE SEMARDEL


Bruno SEINE - Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


Bruno SEINE - Ecosite de Vert le Grand - 91810 - VERT LE GRAND - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).