Marque expirée - Marque en non vigueur

ONE
BRUNO SEIGNEZ

Numéro de dépôt :
3626011
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2019
ONE de BRUNO SEIGNEZ

Présentation de la marque ONE

Déposée le 30 janvier 2009 par BRUNO SEIGNEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE »

Le déposant est BRUNO SEIGNEZ domicilié(e) DOMAINE VAL D ASTIER - 83310 - COGOLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO SEIGNEZ domicilié(e) DOMAINE VAL D ASTIER - 83310 - COGOLIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE est expirée depuis le 30 janvier 2019.


BRUNO SEIGNEZ - DOMAINE VAL D ASTIER - 83310 - COGOLIN - France


BRUNO SEIGNEZ - DOMAINE VAL D ASTIER - 83310 - COGOLIN - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.