Marque expirée - Marque en non vigueur
ONE
Numéro de dépôt :
3626011
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2019
Présentation de la marque ONE
Déposée le 30 janvier 2009 par BRUNO SEIGNEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE est expirée depuis le 30 janvier 2019.
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30