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Marques déposées par Bruno Seguin
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X-TERMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

X-TERMA
Bruno Seguin

Numéro de dépôt :
3675847
Date de dépôt :
12/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2019
X-TERMA de Bruno Seguin

Présentation de la marque X-TERMA

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2009 par Bruno Seguin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « X-TERMA »

Le déposant est Bruno Seguin domicilié(e) 1 Les Grangettes - 38350 - Mayres Savel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Seguin domicilié(e) 1 Les Grangettes - 38350 - Mayres Savel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-TERMA est expirée depuis le 12 septembre 2019.


Bruno Seguin - 1 Les Grangettes - 38350 - Mayres Savel - France


Bruno Seguin - 1 Les Grangettes - 38350 - Mayres Savel - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.