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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINVAL INDUSTRIES
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SAINVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINVAL
BRUNO SAINVAL INDUSTRIES, Société Anonyme, 1ère rue, No 17, Z.I., 13127 VITROLLES.

Numéro de dépôt :
1249765
Date de dépôt :
03/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1993

Présentation de la marque SAINVAL

Déposée le 3 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINVAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINVAL INDUSTRIES - France.

La marque SAINVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINVAL est expirée depuis le 3 novembre 1993.

BRUNO SAINVAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SAINVAL , PAN AM , S SAINVAL , SWING , CUP


BRUNO SAINVAL INDUSTRIES, Société Anonyme, 1ère rue, No 17, Z.I., 13127 VITROLLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.