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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINVAL INDUSTRIES
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SAINVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINVAL
BRUNO SAINVAL INDUSTRIES, Société Anonyme, 1ère Rue - No 17, Z.I., 13127 VITROLLES.

Numéro de dépôt :
1231681
Date de dépôt :
28/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1993

Présentation de la marque SAINVAL

Déposée le 28 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINVAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINVAL INDUSTRIES - France.

La marque SAINVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINVAL est expirée depuis le 28 mars 1993.

BRUNO SAINVAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PAN AM , S SAINVAL , SWING , CUP , SAINVAL


BRUNO SAINVAL INDUSTRIES, Société Anonyme, 1ère Rue - No 17, Z.I., 13127 VITROLLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Planches à voile et leurs accessoires. Articles de gymnastique et de sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].