Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINVAL INDUSTRIES
/
S SAINVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SAINVAL
BRUNO SAINVAL INDUSTRIES, Société Anonyme, 1ère rue, No 17, Z.I., 13127 VITROLLES.

Numéro de dépôt :
1253947
Date de dépôt :
12/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1993
S SAINVAL de BRUNO SAINVAL INDUSTRIES

Présentation de la marque S SAINVAL

Déposée le 12 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINVAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SAINVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINVAL INDUSTRIES - France.

La marque S SAINVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SAINVAL est expirée depuis le 12 décembre 1993.

BRUNO SAINVAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SAINVAL , PAN AM , SWING , CUP , SAINVAL


BRUNO SAINVAL INDUSTRIES, Société Anonyme, 1ère rue, No 17, Z.I., 13127 VITROLLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Planches à voile et leurs accessoires.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Articles de gymnastique et de sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].