Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINVAL INDUSTRIES
/
CUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUP
BRUNO SAINVAL INDUSTRIES, Société Anonyme, 1ère rue, No 17, Z.I., 13127 VITROLLES.

Numéro de dépôt :
1253949
Date de dépôt :
12/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/1993

Présentation de la marque CUP

Déposée le 12 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINVAL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINVAL INDUSTRIES - France.

La marque CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUP est expirée depuis le 12 décembre 1993.

BRUNO SAINVAL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SAINVAL , PAN AM , S SAINVAL , SWING , SAINVAL


BRUNO SAINVAL INDUSTRIES, Société Anonyme, 1ère rue, No 17, Z.I., 13127 VITROLLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18

Planches à voile et leurs accessoires.