Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par BRUNO SAINT HILAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SAINT HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-46 du 16 novembre 2018.
Le déposant est BRUNO SAINT HILAIRE domicilié(e) 20 AVENUE PRAT GIMONT - 31130 - BALMA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque SAINT HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUNO SAINT HILAIRE - 20 AVENUE PRAT GIMONT - 31130 - BALMA - France
@MARK, Monsieur Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Inscription le 23 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806432 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23
Lunettes (optique), lunettes de soleil ; chaînettes de lunettes ; étuis à lunettes ; articles de lunetterie ;
Meubles; glaces (miroirs); cadres; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; cintres pour vêtements; coussins; étagères; literie (à l'exception du linge de lit); matelas; vannerie; boîtes en bois ou en matières plastiques ; corbeilles et paniers non métalliques ; crochets de portemanteaux non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; housses pour vêtements [rangement] ; oreillers ; porte-chapeaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; présentoirs à bijoux ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tableaux accroche-clés ; valets de nuit ;
Tissus; couvertures de lit et de table; tissus à usage textile; tissus élastiques; velours; linge de lit; linge de maison; linge de table non en papier; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; plaids ; embrasses en matières textiles ; tissus d'ameublement ; gigoteuses [turbulettes] ; housses pour coussins ; mouchoirs de poche en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; tissus adhésifs collables à chaud ; rideaux.
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