Déposée le 23 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINT HILAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SAINT HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINT HILAIRE domicilié(e) 20 Avenue Prat Gimont - 31130 - BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 384 614 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.
La marque SAINT HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUNO SAINT HILAIRE, SA - 20 Avenue Prat Gimont - 31130 - BALMA - France - SIREN 378384614
CABINET JUNCA - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France
Inscription le 17 avril 2008 - Gage constitué n°480426 - Publication au BOPI 2008-04-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Inscription le 28 juillet 2008 - Gage constitué n°485557 - Publication au BOPI 2008-07-28
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Inscription le 29 juillet 2010 - Gage constitué n°528507 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-29
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2013 n°2539046 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10
Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624510 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22
Inscription le 4 juillet 2018 - Constitution de gage n°727786 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-04
Inscription le 24 mai 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°757706 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-24
Inscription le 23 décembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°806434 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23
Savons ; parfums et produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir ; malles, mallettes, valises ; sacs à main, sacs de voyage, coffres de voyage, trousses de voyage, sacs-housses pour vêtements ; cartables, porte-documents, porte-cartes, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), parapluies, cannes. Vêtements (habillement), sous-vêtements, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, écharpes, socquettes, chaussettes, chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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