Déposée le 3 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINT HILAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « BSH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRUNO SAINT HILAIRE domicilié(e) 20 Avenue Prat Gimont - 31130 - BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 384 614 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Junca Eric domicilié(e) 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France.
La marque BSH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUNO SAINT HILAIRE, SA - 20 Avenue Prat Gimont - 31130 - BALMA - France - SIREN 378384614
M. Junca Eric - 1 Rond Point Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France
Inscription le 1 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242264 - Publication au BOPI 1997-09-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07
Renouvellement sans limitation n°2096749 - Publication au BOPI 1997-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-40
Inscription le 20 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°458239 - Publication au BOPI 2007-07-20
Inscription le 17 avril 2008 - Gage constitué n°480426 - Publication au BOPI 2008-04-17
Inscription le 28 juillet 2008 - Gage constitué n°485557 - Publication au BOPI 2008-07-28
Renouvellement sans limitation le 10 août 2007 n°2348646 - Publication au BOPI 2007-08-10
Inscription le 29 juillet 2010 - Gage constitué n°528507 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-29
Renouvellement sans limitation le 30 août 2017 n°2658063 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-08-30
Inscription le 4 juillet 2018 - Constitution de gage n°727786 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-04
Inscription le 24 mai 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°757706 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-24
Inscription le 23 décembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°806435 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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