BRUNO SAINT HILAIRE Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1346530
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
16/12/2015
Présentation de la marque BRUNO SAINT HILAIRE
Déposée le 6 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUNO SAINT HILAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « BRUNO SAINT HILAIRE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUNO SAINT HILAIRE domicilié(e) 20 avenue Prat Gimont,31130 BALMA (dossier no 2303184) - 31130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 384 614 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2303184) - 31000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUNO SAINT HILAIRE Société par Actions Simplifiée - 20 avenue Prat Gimont,31130 BALMA (dossier no 2303184) - 31130 - France - SIREN 378384614
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2303184) - 31000 - France
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2005 n°2057434 - Publication au BOPI 2005-12-16
Renouvellement avec limitation le 16 décembre 2005 n°2303184 - Publication au BOPI 2005-12-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-40
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Inscription le 18 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168038 - Publication au BOPI 1994-01-18
Inscription le 22 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°302516 - Publication au BOPI 2000-06-22
Inscription le 17 avril 2008 - Gage constitué n°480426 - Publication au BOPI 2008-04-17
Inscription le 28 juillet 2008 - Gage constitué n°485557 - Publication au BOPI 2008-07-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52
Inscription le 29 juillet 2010 - Gage constitué n°528507 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Cuir et imitations du cuir, vêtements en cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, vêtements pour hommes, femmes et enfants, ceintures, foulards, cravates, écharpes, socquettes et chaussettes, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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