Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B S H SOIXANTE-TREIZE
BRUNO SAINT HILAIRE, SASU

Numéro de dépôt :
4000404
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2023
B S H SOIXANTE-TREIZE de BRUNO SAINT HILAIRE

Présentation de la marque B S H SOIXANTE-TREIZE

Déposée par voie électronique le 24 avril 2013 par BRUNO SAINT HILAIRETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B S H SOIXANTE-TREIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est BRUNO SAINT HILAIRETODO domicilié(e) 20 Avenue Prat Gimont - 31130 - BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 384 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, M. Eric JUNCA domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque B S H SOIXANTE-TREIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B S H SOIXANTE-TREIZE est expirée depuis le 24 avril 2023.

BRUNO SAINT HILAIRE a également déposé les autres marques suivantes : Smart Travel Suit , BRUNO SAINT HILAIRE , SAINT HILAIRE , SAINT HILAIRE , BRUNO SAINT-HILAIRE , bruno SAINT HILAIRE , B S H , , BSH , BRUNO SAINT HILAIRE


BRUNO SAINT HILAIRE, SASU - 20 Avenue Prat Gimont - 31130 - BALMA - France - SIREN 378384614


CABINET JUNCA, M. Eric JUNCA - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 24 mai 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°757706 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-24

Inscription le 23 décembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°806434 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23

Parfums ; produits de parfumerie ; produits de toilette ; savons ;

Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir ; malles ; mallettes ; valises ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs à dos, sacs-housses pour vêtements ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; coffres de voyages ; trousses de voyage (maroquinerie) ; cartables ; porte-documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie ; serviettes (maroquinerie) ;

Vêtements ; pantalons ; manteaux ; chemises ; chemisettes ; gilets ; pull over ; imperméables ; pardessus ; parkas ; tee-shirts ; vestes ; articles d'habillement ; sous-vêtements ; collants ; bas ; maillots de bain ; ceintures pour l'habillement ; gants pour l'habillement ; foulards ; écharpes ; chaussures ; chapellerie, à savoir : chapeaux, bérets, casquettes.