Déposée par voie électronique le 24 avril 2013 par BRUNO SAINT HILAIRETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « B S H SOIXANTE-TREIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est BRUNO SAINT HILAIRETODO domicilié(e) 20 Avenue Prat Gimont - 31130 - BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 384 614 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, M. Eric JUNCA domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.
La marque B S H SOIXANTE-TREIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUNO SAINT HILAIRE, SASU - 20 Avenue Prat Gimont - 31130 - BALMA - France - SIREN 378384614
CABINET JUNCA, M. Eric JUNCA - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 24 mai 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°757706 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-24
Inscription le 23 décembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°806434 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23
Parfums ; produits de parfumerie ; produits de toilette ; savons ;
Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir ; malles ; mallettes ; valises ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs à dos, sacs-housses pour vêtements ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; coffres de voyages ; trousses de voyage (maroquinerie) ; cartables ; porte-documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie ; serviettes (maroquinerie) ;
Vêtements ; pantalons ; manteaux ; chemises ; chemisettes ; gilets ; pull over ; imperméables ; pardessus ; parkas ; tee-shirts ; vestes ; articles d'habillement ; sous-vêtements ; collants ; bas ; maillots de bain ; ceintures pour l'habillement ; gants pour l'habillement ; foulards ; écharpes ; chaussures ; chapellerie, à savoir : chapeaux, bérets, casquettes.
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