Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par monsieur BRUNO RUIZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JEAN DE LA TOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est monsieur BRUNO RUIZ domicilié(e) LE CYBELE BATIMENT A, 84 AVENUE MARECHAL JOFFRE - 06140 - VENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Ruiz domicilié(e) Le Cybele Bâtiment A, 84 AVENUE Marechal Joffre - 06140 - VENCE - France.
La marque JEAN DE LA TOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; agrumes frais ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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