Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Hell Salt"
M. Bruno RUIZ

Numéro de dépôt :
4129055
Date de dépôt :
27/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2024
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Présentation de la marque "Hell Salt"

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2014 par monsieur Bruno RUIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "Hell Salt" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Bruno RUIZ domicilié(e) 46bis avenue Maréchal Joffre - 66740 - Saint Genis des Fontaines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno RUIZ domicilié(e) 46bis avenue Maréchal Joffre - 66740 - Saint Genis des Fontaines - France.

La marque "Hell Salt" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Hell Salt" est expirée depuis le 27 octobre 2024.

Bruno RUIZ a également déposé les autres marques suivantes : sel Al Catala , "El Caliente"


M. Bruno RUIZ - 46bis avenue Maréchal Joffre - 66740 - Saint Genis des Fontaines - France


M. Bruno RUIZ - 46bis avenue Maréchal Joffre - 66740 - Saint Genis des Fontaines - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.