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Marques déposées par monsieur Bruno Ruffinel
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BGART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BGART
M. Bruno Ruffinel

Numéro de dépôt :
4222172
Date de dépôt :
31/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2025
BGART de Bruno Ruffinel

Présentation de la marque BGART

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2015 par monsieur Bruno Ruffinel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BGART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Bruno Ruffinel domicilié(e) 171 avenue de Clichy - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Ruffinel domicilié(e) 171 avenue de Clichy - 75017 - Paris - France.

La marque BGART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BGART arrivera à expiration en date du 31 octobre 2025.


M. Bruno Ruffinel - 171 avenue de Clichy - 75017 - Paris - France


M. Bruno Ruffinel - 171 avenue de Clichy - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.