Marque expirée - Marque en non vigueur

ChaDiva
bruno rubira, la grangette

Numéro de dépôt :
3711351
Date de dépôt :
08/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2020
ChaDiva de bruno rubira

Présentation de la marque ChaDiva

Déposée le 8 février 2010 par bruno rubira auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ChaDiva »

Le déposant est bruno rubira, la grangette domicilié(e) - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bruno rubira, la grangette domicilié(e) - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ChaDiva est expirée depuis le 8 février 2020.

bruno rubira a également déposé les autres marques suivantes : BULYS , Aceptyl , BYCIG , chadiva


bruno rubira, la grangette - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


bruno rubira, la grangette - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 23 août 2010 - Retrait partiel n°530473 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.