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Marques déposées par bruno rubira
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Aceptyl
Marque expirée - Marque en non vigueur

Aceptyl
bruno rubira

Numéro de dépôt :
3674915
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2019
Aceptyl de bruno rubira

Présentation de la marque Aceptyl

Déposée le 8 septembre 2009 par bruno rubira auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aceptyl »

Le déposant est bruno rubira domicilié(e) la grangette - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bruno rubira domicilié(e) la grangette - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aceptyl est expirée depuis le 8 septembre 2019.

bruno rubira a également déposé les autres marques suivantes : BULYS , ChaDiva , BYCIG , chadiva


bruno rubira - la grangette - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


bruno rubira - la grangette - 84190 - BEAUMES DE VENISE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 22 mars 2010 - Retrait partiel n°519211 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; tous ces produits étant à l'exclusion des “ désinfectants pour animaux d'élevage ”.