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Marques déposées par Bruno Rouillé
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OSSAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSSAU
Bruno Rouillé

Numéro de dépôt :
3807952
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2021
OSSAU de Bruno Rouillé

Présentation de la marque OSSAU

Déposée par voie électronique le 21 février 2011 par Bruno Rouillé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSSAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Bruno Rouillé domicilié(e) 422 rue du Tumulus - 64121 - Serres Castet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Rouillé domicilié(e) 422 rue du Tumulus - 64121 - Serres Castet - France.

La marque OSSAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSSAU est expirée depuis le 21 février 2021.

Bruno Rouillé a également déposé les autres marques suivantes : OSSAU


Bruno Rouillé - 422 rue du Tumulus - 64121 - Serres Castet - France


Bruno Rouillé - 422 rue du Tumulus - 64121 - Serres Castet - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.