Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSILIA SPORT AVENTURE
Monsieur Bruno ROCHE
Monsieur Olivier MICHAU
Monsieur Marc DELCLOS

Numéro de dépôt :
3167062
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
03/06/2012
MASSILIA SPORT AVENTURE de Bruno ROCHE

Présentation de la marque MASSILIA SPORT AVENTURE

Déposée le 3 juin 2002 par monsieur Bruno ROCHE, monsieur Olivier MICHAU, monsieur Marc DELCLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « MASSILIA SPORT AVENTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Les déposants sont monsieur Bruno ROCHE domicilié(e) Demeurant : 35 Bis, Boulevard Alexandre Delabre,13008 MARSEILLE - 13008 - France, monsieur Olivier MICHAU domicilié(e) Demeurant : 21, Boulevard Joachi-Elie-Vezien,13008 MARSEILLE - 13008 - France, monsieur Marc DELCLOS domicilié(e) Demeurant : 44, Traverse de Seigneurie,13009 MARSEILLE - 13009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISTES ET CONSEILS ASSOCIES AVOCATS domicilié(e) Maître Marconi-Salvini, Montée de Saint Menet - BP 12,13367 MARSEILLE CEDEX 11 - 13367 - France.

La marque MASSILIA SPORT AVENTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSILIA SPORT AVENTURE est expirée depuis le 3 juin 2012.

Bruno ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : MASSILIA AVENTURE


Monsieur Bruno ROCHE - Demeurant : 35 Bis, Boulevard Alexandre Delabre,13008 MARSEILLE - 13008 - France

Monsieur Olivier MICHAU - Demeurant : 21, Boulevard Joachi-Elie-Vezien,13008 MARSEILLE - 13008 - France

Monsieur Marc DELCLOS - Demeurant : 44, Traverse de Seigneurie,13009 MARSEILLE - 13009 - France


JURISTES ET CONSEILS ASSOCIES AVOCATS - Maître Marconi-Salvini, Montée de Saint Menet - BP 12,13367 MARSEILLE CEDEX 11 - 13367 - France


Inscription le 17 août 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°397891 - Publication au BOPI 2004-08-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

- Sacs de toutes formes et en toutes matières, imperméables ou non, sacs étanches ou non destinés à l'escalade, la randonnée le canyoning tels que sacs à dos en toile et/ou en matières synthétiques pour le transport du matériel d'escalade et/ou de canyoning, sacs à magnesi. - Vêtements tels que tee-shirt, short, sweatshirt, pantacourts et pantalons, chapellerie, casquette en toutes matières et de toutes natures, - Articles de sports tels que chaussons d'escalades, et tous autres articles de sport ayant un lien direct ou indirect avec les activités de canyoning de randonnée d'escalade sur tous supports et en tous lieux, les sports nautiques de toutes natures et en tous lieux, les parcours d'aventures et de découvertes de toutes natures et en tous lieux, (à l'exclusion des articles de sport et de gymnastique, tels que tapis, équipements de gymnase, chaussures de sports collectifs ou de salle) , - Cordes, échelles de cordes, (articles de sport) - murs d'escalades, prises artificielles pour murs d'escalades, (articles de sport) - tenues étanches ou non ayant un lien direct ou indirect avec les sports nautiques de toutes natures et en tous lieux - Activités sportives et culturelles ayant un lien direct ou indirect avec la terre, le sable, les roches, l'eau, l'air, la neige et la glace.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.