Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moque-Souris
Monsieur Bruno ROCHARD

Numéro de dépôt :
4673257
Date de dépôt :
07/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2030
Moque-Souris de Bruno ROCHARD

Présentation de la marque Moque-Souris

Déposée par voie électronique le 7 août 2020 par monsieur Bruno ROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moque-Souris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est monsieur Bruno ROCHARD domicilié(e) Mirebeau - 49750 - BELLEVIGNE EN LAYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno ROCHARD domicilié(e) Mirebeau - 49750 - BELLEVIGNE EN LAYON - France.

La marque Moque-Souris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moque-Souris arrivera à expiration en date du 7 août 2030.

Bruno ROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : Les Coteaux Kanté , Pièce de la Barrière , Le P'tit Clou , Le Gué des Mûriers , Les Feuillettes


Monsieur Bruno ROCHARD - Mirebeau - 49750 - BELLEVIGNE EN LAYON - France


Monsieur Bruno ROCHARD - Mirebeau - 49750 - BELLEVIGNE EN LAYON - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Vins.